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L’industrie du cannabis connaît une métamorphose sans précédent. Ce qui, il y a quelques décennies à peine, était un secteur opérant exclusivement dans l’ombre est aujourd’hui l’un des domaines d’investissement pharmaceutique et biotechnologique les plus lucratifs et les plus réglementés au monde. Pourtant, le passage à la légalité est un processus extrêmement exigeant. Les barrières … Lire plus
Le chanvre connaît une renaissance sans précédent. Portés par la transition écologique et la recherche de matières premières durables, le secteur agricole et l’industrie de transformation se tournent à nouveau vers cette plante millénaire. Pourtant, malgré son énorme potentiel agronomique et économique, les projets fondés sur des variétés de cannabis sans effet psychoactif se heurtent … Lire plus
Le secteur du cannabis et de ses dérivés a connu une transformation radicale ces dernières années, passant de la marginalité à l’un des marchés les plus prometteurs au monde. Pourtant, opérer en Espagne et dans l’Union européenne exige de naviguer dans un labyrinthe réglementaire très restrictif et en constante évolution. La barrière à l’entrée n’est … Lire plus
Arrêt STS 301/2026 sur les fleurs de chanvre et le CBD : pourquoi ce n’est pas la fin du secteur et où attaquer le raisonnement de la Cour suprême espagnole Un arrêt important, mais pas l’apocalypse du CBD L’arrêt de la Cour suprême espagnole (Tribunal Supremo) 301/2026 du 23 avril a suscité une vive inquiétude … Lire plus
Les Cannabis Social Clubs (CSC) se situent dans une zone juridique particulièrement délicate du droit espagnol. D’un point de vue strictement juridique, il faut partir d’une prémisse de base : en Espagne, aucune loi nationale ne reconnaît de manière générale et expresse un modèle pleinement autorisé de club de cannabis tel qu’il est souvent présenté … Lire plus
L’Espagne a franchi aujourd’hui une étape bloquée depuis des années : le Conseil des ministres a approuvé le décret royal qui encadre la prescription, la préparation, la délivrance et l’utilisation de préparations magistrales standardisées à base de préparations standardisées de cannabis. C’est l’aboutissement d’un parcours politique, parlementaire et technique entamé il y a plus de quatre ans. La … Lire plus
Communication après la publication de l’interdiction de l’hexahydrocannabinol (HHC) et d’autres cannabinoïdes en Espagne Après plusieurs semaines d’attente, a été publié aujourd’hui au Journal officiel espagnol (BOE) l’ arrêté SND/380/2025 du 14 avril, qui met à jour l’annexe 1 du décret royal 2829/1977 du 6 octobre, lequel réglemente les substances et préparations médicinales psychotropes, ainsi … Lire plus
Communication sur le nouveau décret-loi italien sur la sécurité publique et son article 18 Qui impose des restrictions à toute la chaîne de production et de commercialisation des fleurs de chanvre et des produits dérivés au CBD Madrid, le 9 avril 2025. Le Conseil des ministres de la République italienne a adopté ce vendredi 4 … Lire plus
Communication après la récente interdiction de l’hexahydrocannabinol (HHC) au niveau international Madrid, le 13 mars 2025. Du 10 au 14 mars se tient à Vienne (Autriche) la 68e session de la Commission des stupéfiants des Nations unies. L’un des points soumis au vote était l’inscription de nouvelles substances dans les tableaux des conventions internationales, tant … Lire plus
La réglementation du cannabis médical en Espagne a pris un tournant inattendu qui représente, pour le secteur du cannabidiol (CBD), une victoire décisive. Après une forte pression exercée par les associations, les entreprises et les juristes, le ministère de la Santé a supprimé du projet de décret royal le très controversé article 3.1, qui prévoyait … Lire plus